subvention département 13 contact


En 2020, 13 projets ont ainsi été soutenus. Un dossier de demande par action spécifique . Vous trouverez dans ce dossier toutes les informations nécessaires à la constitution de votre dossier de demande de subvention au titre du Fonds départemental d'aide aux écoles de musique. H�2TH�2P0P0ӳ000T��3111U(J�J�2�3U aS��\�� � � Communiqués de presse Dossiers de presse Liens utiles. Département : Seine-Maritime (76) Entre 2010 et 2018, il y a eu 354 064 290€ de subventions attribuées à des associations dans le département Seine-Maritime (76) endstream endobj 269 0 obj <>/ProcSet[/PDF/Text]>>/Subtype/Form/Type/XObject>>stream H�E��}�+�wvf��l��N�,����J ŭ\���N�Vc/�|?0�H�_���`�R�3l8�����%6���FgP �+M�kƼäEe��5�Cℯ r� Civilité : * Madame Monsieur * Champ obligatoire. Lors de la commission permanente du mois d’avril 2020 qui s’est déroulée en visioconférence, les conseillers départementaux du Lot ont voté les subventions aux associations, notamment dans le … Perte de vos identifiants, dépôt de gros fichiers, demander de nouveaux accès par profil, signature électronique, procédure de demande de versement... nous répondons à vos questions les plus fréquemment posées dans cette FAQ. Vous souhaitez savoir à quel stade d’instruction en est votre dossier. endstream endobj 316 0 obj <>/Subtype/Form/Type/XObject>>stream /Tx BMC Trouvé à l'intérieur – Page 7113 de la de la gare à matériaux ; que , pour acquérir de la loi du 11 juin 1880 , « en aucun cas la loi du 11 juin 1880 ... Considérant qu'à l'ap- été laissée aux départements et aux communes , de s'acquitter de leurs subventions rap . H�E��}�+�g2��M+����� X���J ŭ\�Z��9A�쥩����#T /Tx BMC Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à recueillir et traiter vos signalements en cas de dysfonctionnement du portail de communication ou pour suggérer des améliorations. Trouvé à l'intérieur – Page 77Il nous a paru intéressant d'y introduire une colonne indiquant le rapport de ces subventions à l'ensemble des dépenses intériueres de chaque département . PART DEPARTEMENTS . SUBVENTION DÉPARTEMENTALE en 1859 . MONTANT de. EMC endstream endobj 323 0 obj <>/ProcSet[/PDF/Text]>>/Subtype/Form/Type/XObject>>stream Social, routes, culture, tourisme, collèges sport/jeunesse, environnement Découvrez la chaîne YouTube du Département du Var avec ses 3 rendez-vous hebdomadaires ! Le port du masque et respect des g Demande de subvention départementale pour les sportifs de haut niveau Saison 2021-2022 Page 1 / 8 Département de l'Ain - Service des sports Contact : servicedessports. Accueil ; Rechercher une Aide; Détails du dispositif. Le catalogue de la saison culturelle départementale 2021 / 2022 est disponible. H��~�bJm����nZ��FX�M�"��? endstream endobj 320 0 obj <>/Subtype/Form/Type/XObject>>stream Trouvé à l'intérieur – Page 455RECETTES ANNUELLES DEPENSES ANNUELLES SUBVEXTIONS ARRONDISSEMENTS Subvention de la Ville Subvention Département ... 400 21,173 11,127 70 10,139 33 42,160 23 6.403 90 48,864 13 6,096 25 22,111 40 8,214 45 916 75 6,432 40 13,774 25 127 ... Elle est gérée par un conseil départemental composé de 58 conseillers départementaux, représentant les 29 cantons de l’Isère. Trouvé à l'intérieur – Page 47Fonctions logiques SUBVENTION 3.15 Le tableau ci - dessous présente les critères auxquels doivent répondre les ... 3 ans Au moins 40 % de Effectif féminin 5 l'effectif total Localisation dans l'un 13 , 26 , 30 , 84 6 de ces départements ... endstream endobj 283 0 obj <>/ProcSet[/PDF/Text]>>/Subtype/Form/Type/XObject>>stream Contacts. endstream endobj 322 0 obj <>/Subtype/Form/Type/XObject>>stream endstream endobj 309 0 obj <>/ProcSet[/PDF/Text]>>/Subtype/Form/Type/XObject>>stream Fonds d'Action Locale (FAL) 14. Aide aux individus. Les départements : Conseil Général des Alpes de Haute Provence (04) : ... (13) : Communauté de communes du Pays d’Aix : 350 €. Les subventions pour les manifestations, d’un montant supérieur ou égal à 5 000 €, seront versées en deux acomptes de 75 % (à la notification de la subvention) et 25 % (sur présentation du bilan financier de l'opération). Trouvé à l'intérieur – Page 451Tarbé des Sablons , payer une subvention supérieure à celle des départements , D. P. 83. 1. 171 ; 13 juill . 1883 , aff . Richard - Grison , D. P. des communes et des particuliers réunies , il ne s'ensuit pas 85.3 . Afficher/cacher la navigation. endstream endobj 280 0 obj <>/Subtype/Form/Type/XObject>>stream endstream endobj 271 0 obj <>/ProcSet[/PDF/Text]>>/Subtype/Form/Type/XObject>>stream H�4�� Démarches en ligne Demandes en ligne Sport. Subvention > 7 000 € HT 1 - Si le Département est le principal financeur (hors communes et EPCI) Un panneau de chantier doit être installé sur le site à un endroit visible du grand public. Haut de page . Contactez-nous avec Acceo. 04 57 56 11 30 5 Sud-Isère Rhodanienne Maison du Département 3 quai Frédéric Mistral BP 222 38217 Vienne Cedex Tél. endstream endobj 324 0 obj <>/Subtype/Form/Type/XObject>>stream /Tx BMC Trouvé à l'intérieur – Page 22513. Subvention à la Société vétérinaire de la Manche , l'Orne , et le Calvados 14. Primes aux propriétaires des plus beaux taureaux . 15. Primes aux meilleurs laboureurs A reporter . 1,600 300 . » 1,500 4,000 350 . Communauté de communes du Pays d’Aubagne : 400 €. /Tx BMC hotline téléphonique: 02 62 67 13 47 courrier électronique (e-mail) : contact.passbe@cg974.fr Partenaires : cliquez ici pour avoir toutes les informations Collèges; Subvention; Retour à la liste. Subventions dépassant 75.000 € ou 50% du budget de l'organisme et organismes au bénéfice desquels le Département garantit un emprunt ou dont le Département détient une part du capital (2) Dans ces autres cas, l’organisme subventionné doit fournir au conseil départemental le … Téléchargez-le pour sélectionner les spectacles qui vous intéressent et procédez à la demande de subvention en ligne. Le Département reste à votre écoute. endstream endobj 252 0 obj <>/Subtype/Form/Type/XObject>>stream Dossier de demande de subvention 2018. /Tx BMC endstream endobj 287 0 obj <>/ProcSet[/PDF/Text]>>/Subtype/Form/Type/XObject>>stream H�2�375�4VH�2P0P0�3122V��3��T(J�J�2�3U aS��9L�� � O Trouvé à l'intérieur – Page 132... avait atteint le chiffre maximum de subvention qu'il pût accorder ; Que la situation financière du département ne lui ... Vu notre ordonnance en date du 13 novembre 1839 qui autorise l'établissement d'un pont suspendu sur le Gardon ... 1er site d’information sur les subventions. /Tx BMC H��@�������*ڂC�������/$���Y4gc�����€ �?�ن�P*� Partager la publication "Département des Bouches du Rhône", Description Aides Description Aides Description Aides Description Aides Description Aides Description Aides Description Aides Description Aides Description Aides Description Aides Description Aides Description Aides Description Aides Description Aides Description Aides Description Aides Description Aides, Description Organismes Description Organismes Description Organismes Description Organismes Description Organismes Description Organismes Description Organismes Description Organismes Description Organismes Description Organismes Description Organismes, Description Experts comptables Description Experts comptables Description Experts comptables Description Experts comptables Description Experts comptables Description Experts comptables Description Experts comptables. Subventions : Subvention Anah (40 %) : 7 200 € Prime Habiter Mieux (10 %) : 1 800 € Subvention Département de l’Hérault (10%) : 1 800 € Subvention Communauté d'agglomération (5 %) : 900 € Eco-chèque Région Occitanie : prime de 1 500 € Total des subventions : 13 200 € … � Le Département peut vous apporter un soutien financier. Subvention des associations loi 1901 et autres organismes privés oeuvrant dans le domaine culturel - Département des Alpes-Maritimes Le Département des Hauts-de-Seine prend des engagements financiers auprès d’associations et autres organismes afin d’étendre son action. Formulaire Contact subventions Formulaire Contact subventions; Formulaire Contact subventions . 13 décembre 2017. CULTURE. Orienter dans leurs démarches les citoyens fragilisés par le handicap pour les aider à reconquérir de l'autonomie. Système Solaire Combiné (SSC) (Chauffage et eau chaude sanitaire solaire) C Vous obtenez une aide au fonctionnement/à l’équipement 6 c. Vous organisez un événement 7 III. endstream endobj 312 0 obj <>/Subtype/Form/Type/XObject>>stream H�2�375�4VH�2P0P0�347�P�Գ022V(J�J�2�3U a3��\�� � g� Il se présente sous la forme de fiches qui présentent les dispositifs, indiquent les bénéficiaires, les montants et modalités d’attribution des aides. EMC La notion de réappropriation est donc essentielle dans les projets soumis à subvention. Aides aux Communes. Récupérez votre accès ! � H�2�375�4VH�2P0P0�3555S��3111U(J�J�2�3U a3��\�� � gm H�2�375�4VH�2P0P0�3122V��3111U(J�J�2�3U aS��\�� � d�� Vos contacts au Département Une fois que vous avez effectué votre demande de subvention, celle-ci est orientée vers une des Directions du Département, en fonction de l'objet de votre demande. LOG. �A �8�OM W1�@�1�����������Q7���̱�Ǖ�(W4�'FOS�-C��ȴ����E��Z5G�t��H��u��Pt�o�x1��,Z�� ��>{�ZN�����.��/�d]�p:��21>)��Ք� La mise à jour des dispositifs s’inscrit dans le cadre de la loi de Nouvelle Organisation de la République (NOTRe) clarifiant la répartition des compétences entre collectivités et réaffirmant le rôle du Département notamment en matière de solidarités humaines et territoriales. L’attribution est ensuite arbitrée devant l’assemblée départementale. Aides et services. Département : Paris (75) Entre 2010 et 2018, il y a eu 7 164 708 905€ de subventions attribuées à des associations dans le département Paris (75) endstream endobj 272 0 obj <>/Subtype/Form/Type/XObject>>stream Travaux de voirie dans le but d’accroître la sécurité. Les opérations de type résidences hôtelières à vocation sociale pourront également être accompagnées. H�2TH�2P0P0ӳ000T��3111U(J�J�2�3U aS��\�� � � Ce régime exclut, sauf à titre dérogatoire exceptionnel, le financement des Centres d’Hébergement et de Réinsertion Sociale, Centre d’Hébergement d’Urgence ou autres structures d’Hébergement très social. %PDF-1.6 %���� endstream endobj 284 0 obj <>/Subtype/Form/Type/XObject>>stream Manger mieux tout en soutenant l’agriculture locale ! Appels à projets. Vous avez été déconnecté(e) parce que le temps imparti pour votre session utilisateur est arrivé à expiration. Accueil ; Rechercher une Aide; Détails du dispositif. Les associations du Loiret. endstream endobj 285 0 obj <>/ProcSet[/PDF/Text]>>/Subtype/Form/Type/XObject>>stream Les dossiers du Département Le Conseil de Provence ... demander une subvention Lire la suite. Commune du Vaucluse (84) : Orange : 350 €. H�2TH�2P0P0�3122V��3111U(J�J�2�3U aS��\�� � 0 Demande de subvention congrès-colloque. Subventions départementales. Vous souhaitez déposer votre demande de subventions en ligne sur E-partenaires et vous rencontrez des difficultés ? 0 �RS H���~�bJm�ۻl���l��N�,����@��>��DuolRs.�<1 ��~���o(����p�4���v���Ύ1@������g�E��q¦�2^8�� 0 ��5 Subventions : un soutien renouvelé au monde associatif. Contact Département de Seine-et-Marne. H�4�� 61 – Services extérieurs 74- Subventions d’exploitation. EMC Les bénéficiaires s'engagent à mentionner de façon significative la participation du Département de l'Ain sur toutes les actions aidées. Vous êtes ici Retour vers Documents-legaux. EMC H�4�; Après création d'un compte personnel, vous pourrez remplir puis suivre votre demande. H�2�375�4VH�2P0P0�347�T��3111U(J�J�2�3U a3��\�� � h → Mot de passe perdu ? @ain.fr. Aides et subventions diverses ... 13. Ils sont à votre disposition en bas de cette page. Consultez l'ensemble de l'actualité des Alpes-maritimes et prenez connaissance de l'ensemble des aides et services mis en oeuvre par la collectivité départementale. Locaux à vocation culturelle 18. Créer un compte. H���~�bJm�s�f϶���� �)��E@}0H1���Ĵx��D�l�ti�T~��D�_�P[�723u[�i>�쮷Ýc@�潳���U��q¦�2^8�� 0 -�l Jardins ouvriers et familiaux et jardins partagés : Soutien aux jardins partagés 17. Mail: contact@primofinance.fr. Type de Bénéficiaire objet. 04 92 30 04 00. Le dossier de demande de subvention doit impérativement être déposé avant le 31 janvier de l’année de déroulement de la manifestation. H�1E��}�+��M&�iE;a@�St,��Aea�[�IL/���h�͜.�V���I���L}�^���l���لm`s�쮬�Y�7g��za�P���8`U׌��#� /�s endstream endobj 296 0 obj <>/Subtype/Form/Type/XObject>>stream Les fiches détaillées donnent les informations essentielles telles que les critères d’attribution, les niveaux d’aide et les procédures à suivre. endstream endobj 254 0 obj <>/Subtype/Form/Type/XObject>>stream Programmer pendant la crise sanitaire: N'hésitez pas à contacter Installation des systèmes de vidéoprotection 15. Sur place ou par correspondance 31 rue Juliette Récamier 01000 Bourg-en-Bresse Comment s'y rendre ? Demander une subvention – Site du Département des Bouches-du-Rhône Le Département vous accompagne. Le service documentation du CDG 13 vous apportera son aide pour tout renseignement complémentaire. Trouvé à l'intérieur – Page 597597 ÉTAT de la 8e répartition de la suboention du Département et de l'État . — Année 1876 . ARRONDISSEMENT DE SCEAUX . EXCÉDANT TOTAL COMMUNES de DES DÉPENSES SUBVENTION AYANT DES CHEMINS en 1876 . 2 [ 3 13 SACRIFICES de la Subvention ... � Actualité; Subventions. Le Département s'engage en soutenant la création ou la rénovation d'hébergements touristiques par des subventions en investissement. Système Solaire Combiné (SSC) (Chauffage et eau chaude sanitaire solaire) C Commune du Var (83) : Fréjus : 200 €. aides et subventions Guide des aides; Crédits globalisés à vocation éducative × Envoyer cette page à un ami. AutreNuméro de SIRET * sans espaces ni marques Votre n° de SIRET peut avoir changé. Résumé court. endstream endobj 288 0 obj <>/Subtype/Form/Type/XObject>>stream endstream endobj 275 0 obj <>/ProcSet[/PDF/Text]>>/Subtype/Form/Type/XObject>>stream PROVENCE Eco-Renov. Cette rubrique est conçue pour vous accompagner dans vos recherches, elle a pour vocation de faciliter vos démarches en Maine-et-Loire. Trouvé à l'intérieur – Page 3Le concours de l'Etat prend obligatoirement la forme d'une subvention annuelle , payable pendant la période d'exploitation , qui est assujettie à des règles déterminées , et l'une de ces règles veut ( art . 13 et 36 de la loi du 11 juin ... La subvention départementale est fixée sur la base d’une quote-part de l’ensemble du budget. Trouvé à l'intérieur – Page 70La subvention département ile ne pourra d'ailleurs dépasser l'insuffisance calculée conformément aux prescriptions de l'article 13 de la loi du 11 juin 1880 , étant entendu que l'intérêt du capital de premier établissement sera fixé au ... Vous pouvez également contacter le Service des Subventions, en cliquant sur « Contactez-nous » ou en appelant au 04 91 57 57 32 et 04 91 57 54 80. EMC Création de logements à loyer conventionné par le biais d’opérations de constructions, d’opérations d’acquisitions en VEFA incluses et d’opérations d’acquisition-amélioration. ]��O�j�6Q�:Lua�FS�:�k��S��\��/�5� Lundi : 13:00 - 18:30 Mardi au vendredi : 8:30 - 17:00 Fermeture annuelle : 1ère quinzaine de juillet Ouverture élargie le lundi de mi-juillet à fin aout : 8:30 - 17:00 . Soutenir les communes dans la modernisation et la construction de bâtiments destinés à ces usages. Travaux de construction de bordures, de caniveaux, de trottoirs dans les traverses d’agglomérations le long des routes départementales. endstream endobj 311 0 obj <>/ProcSet[/PDF/Text]>>/Subtype/Form/Type/XObject>>stream Toutes les subventions que vous soyez une entreprise, une association ou un particulier. Demande de subvention - Direction de la Culture Culture, Actions culturelles, Patrimoine. Pour bénéficier de certains de nos services, il vous est demandé de créer un compte utilisateur ou de vous connecter avec vos identifiants. Quelle fiscalité pour la vente d'électricité issue de panneaux photovoltaïques ? SAR Salon du Livre Jeux des îles Subventions en ligne Bourse d’études (DPSU) SALLE DE PRESSE. Partager sur Facebook; Partager sur Twitter; Retrouvez l'ensemble des subventions accordées par le Conseil départemental du Pas-de-Calais. Agroalimentaire. Construction neuve de structures de logements adaptés de type foyers de jeunes travailleurs, résidences sociales, maisons relais, logements foyers pour personnes âgées. �@D���)�Y��n/w���FX�M�BP�� )���`&Hg�Gɪ�UJm�<0 ��[L��/ވ��/+?�5-��;v�kc��b�E���~G�jJ?ίS��-���ㄟ �� Date de création 1 décembre 2017. h�bbd```b``_"�H��&���!����+�DV�(�LF�ɿ`�c��C�q&L�oH�?`5���gD2�)IY}(�{��A���dN4�9qHꃑ��]�1��`${q�#�Gq$�p�A�����E��)0,2 Dr��q?����fO�K�HN� ���"% ����"Y�ف �����f�IF�V�eXM>�m`�L_��X��`�3e#�� 6��u3"x@i����H�;�������S��Qr��I�g`Z� � :Q� AC. H�2TH�2P0P0�347�P��3��T(J�J�2�3U a3��9L�� � t Vidéos. Aide à l’achat de gros matériel sportif indispensable à la pratique sportive. ����B�`4�u���لmbs��������}s� .�t�V�f>�O�` 13 Le volet « éducatif » (apprentissage) devra être présent dans les projets afin que les publics soient en capacité à retranscrire ensuite des messages porteurs de valeurs positives. Contacter le Département : 13 à votre écoute. Des festivals d'art au soutien de grandes causes, ce sont quelque 6 000 actions et manifestations émanant de 4 000 associations qui sont soutenues par la collectivité. H�2TH�2P0P0ӳ000T��3��T(J�J�2�3U aS��9L�� � ^ Application web réalisée par le Département du Rhône. Documents utiles pour déposer votre demande de subvention : > Modèle de délibération - format : PDF - 0,03 Mb > Fiche coût financement - format : DOCX - 0,01 Mb. Afin de simplifier et renforcer ce partenariat, l’Assemblée départementale a décidé de modifier les critères de subvention relatifs au dispositif d’aide en matière de « Gestion des déchets ménagers et assimilés ». #Subventions. Gestion des subventions et des aides individuellesLes services en ligne. EMC Trouvé à l'intérieur – Page 163DÉPENSE du département pour 100 . dans les régions pauvres ; la loi du 12 mars 1880 remédia à cet état de choses ... le relèvement de la subvention maxide chemins de ser d'intérêt local ou de tram - ragraphe des articles 13 et 36 de la ... Afin de répondre à l’exigence d’une information publique lisible, le Département de Maine-et-Loire met à votre disposition de nombreux services en ligne et informations pratiques. H�2TH�2P0P0�3555S��3111U(J�J�2�3U a3��\�� � !� � Contactez le Département au le 0 800 830 053, un numéro vert accessible du lundi au vendredi Le Département du Var, acteur de votre quotidien. Exemples de projets réalisés. Vous trouverez ci-dessous, organisées par thématiques, les principales subventions départementales issues des régimes d’aides adoptés lors du dernier budget primitif. Sites de la région . EMC Si vous continuez à utiliser ce dernier, nous considérerons que vous acceptez l'utilisation des cookies. Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site. Celle-ci s’élève à hauteur de 100 % des prêts pour un montant total de 1 230 169 €. H�E��}�+�wwf��V��;E���)nu�&�4���N�e3s~���9�Օ�x#3��W�`��F����p�1d�� endstream endobj 286 0 obj <>/Subtype/Form/Type/XObject>>stream endstream endobj 261 0 obj <>/Subtype/Form/Type/XObject>>stream Trouvé à l'intérieur – Page 44Le Conseil Général , Demandes de Vu la délibération du Conseil d'arrondissement d'Avallon , qui subventions demande l'allocation des sommes proposées par l'agent - voyer , pour les chemins nos 9 , 10 , 11 , 13 , 21 , 32 , 36 et 44 ... endstream endobj 313 0 obj <>/ProcSet[/PDF/Text]>>/Subtype/Form/Type/XObject>>stream Trouvé à l'intérieur – Page 142En ne bornant pas votre action subventions départementales , on bien que sera pourvu à la construction et à l'entre- ... 6 de la loi du 9 ventose an 13 . d'offre de concours qu'ils croiront suffi . mins vicinaux de grande comunication ... H�2�375�4VH�2P0P0ӳ000T��3111U(J�J�2�3U aS��\�� � d�� A�w�j�v�N�'�L��L�]0���ʲA%UP*�S8A�,�T�MJ�|�1B����R���Fc�}Y� ��i�6�9_vWf���͘�wu� �4O�Vy�x`8�+� ϰ� : 01 64 14 72 63. H��~�bJm�ۻl�������� X���g)fx0����Er���F1��_(���J�-�+��jc���u��c��K_���#�I��p���鶬O*N� 0 L-� Les demandes doivent être faites au moins 4 mois avant la date de la manifestation ou du démarrage du projet. Une plainte a, par ailleurs, été déposée auprès du Procureur de la République. Type de Bénéficiaire Du 01/01/1900 au - 104 200 000,00 € objet. Ce service vous permet de réaliser vos démarches en ligne et de suivre vos demandes et vos dossiers. Vendredi 1er octobre 2021, les élus du Conseil départemental des Yvelines se sont réunis en assemblée à l’Hôtel du Département à Versailles. Avant de signer un devis, évaluez la rentabilité de votre installation à l’aide de l’outil gratuit évaluer mon devis photovoltaïque. Votre message ne peut pas être envoyé. H�1E��}�+��M&�iE;a@�St,��Aea�[�IL/���h�͜.�V���I���L}�^���l���لm`s�쮬�Y�7g��za�P���8`U׌��#� /�s Notice d’accompagnement à la demande de subvention 1 N° 51781#02 NOTICE POUR VOUS ACCOMPAGNER DANS VOTRE DEMANDE DE SUBVENTION Le formulaire 12156*05 est prévu pour les demandes de subvention(s) de projets spécifiques ou du fonctionnement glo al de l’assoiation. subventions@departement13.fr. Trouvé à l'intérieur – Page 8681/3 TOTAL COMMUNES 2/3 de la de la même Subvention du Subvention Département de la AYANT DES CHEMINS SUBVENTION au ... 86 7,044 55 2,952 66 9,997 21 594,654 278,150 13 27 332,256 91 30,884 41 23,991 36 54,875 77 CANTON DE VINCENNES . Trouvé à l'intérieur – Page 659... 7 et 8 de la présente convention , le département s'engage à subvenir au payement de l'insuffisance subsistant après déduction faite de la subvention de l'État , telle qu'elle est définie par la loi du 11 juin 1870 , articles 13 et ... Gémenos : 10 % HT (plafonné à 500 €). La plateforme dématérialisée. Service des Sports; 13 bis rue Mazagran 97488 Saint-Denis Cedex Téléphone : 0262 94 87 33 endstream endobj 259 0 obj <>/Subtype/Form/Type/XObject>>stream endstream endobj 321 0 obj <>/ProcSet[/PDF/Text]>>/Subtype/Form/Type/XObject>>stream K[k�h��5;wl߷? Le 14/10/2021 "Lozère, territoire d'exception", 252 pages pour vanter les richesses du territoire. Mise à disposition des données essentielles des conventions de subventions prise en application de l’article 18 de la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016 pour une République numérique. Les départements : Conseil Général des Alpes de Haute Provence (04) : ... (13) : Communauté de communes du Pays d’Aix : 350 €. Comment en bénéficier ? Subventions Pour faire une demande de subventions du Département, accedez à la plateforme de téléservices. endstream endobj 258 0 obj <>/Subtype/Form/Type/XObject>>stream 0 Plan d’accès. Trouvé à l'intérieur – Page 57913 et 14 de la loi du 11 juin 1880 ; Cons . que le litige soulevé par le département de la Haute - Marne à l'occasion de l'application de ces textes porte sur la question de savoir si la subvention de l'État , que le département est ... �@����f�M�. 247 0 obj <> endobj H��~�bJm�]s�V��;E���^ ��b80c�TqUc/Z���� ��_�L��/�i���S�l.����1�����}�wt�y�8�[_�5�C��� �7 Les fiches détaillées donnent les informations essentielles telles que les critères d’attribution, les niveaux d’aide et les procédures à suivre. endstream endobj 325 0 obj <>stream Contactez le service des subventions. endstream endobj 281 0 obj <>/ProcSet[/PDF/Text]>>/Subtype/Form/Type/XObject>>stream endstream endobj 319 0 obj <>/ProcSet[/PDF/Text]>>/Subtype/Form/Type/XObject>>stream Dorénavant, vous ne fournirez vos documents justificatifs qu’une seule fois si vous effectuez plusieurs demandes la même année. Trouvé à l'intérieur – Page 32813 de la loi du 11 juin 1880 ajoute en effet : « La subvention de l'Etat sera formée : 1 ° d'une somme fixe de 500 francs ... 14 pour l'ensemble des lignes situées dans un même département . ( Décr . 20 mars 1882 , art . 13. ) 2807 . H�A�~�bJm�f/qc+���N�;���O��bx0�PX��h�q#�Q���G�/>Q���J�M�f8�9� �&V���Jc�Pif�N�]�7t^������d>�O�` Nr� EMC Échange franc et constructif ce mardi 2 novembre pour l'association La Traverse qui avait invité la Présidente du Département afin d'aborder un certain nombre de dossiers et présenter sa nouvelle gouvernance. NATURE DE LA DEMANDE DE SUBVENTION. endstream endobj 256 0 obj <>/Subtype/Form/Type/XObject>>stream Succombez aux charmes du Sud-Ouest, Sélectionner une thématique de subventions, Bâtiments scolaires du 1er degré - Tiers lieux Création et aménagement, Construction / Acquisition-amélioration de logements sociaux, Répartition du produit des amendes de police, Aide au fonctionnement des comités sportifs, Maison départementale des personnes handicapées, Consultez les subventions départementales. Trouvé à l'intérieur – Page 764Si la subvention est donnée par le département ou des voies ferrées , par les communes qui ont assuré l'exécution la ... 13 et 6612 . Cé texte a été modifié de la façon suivante , pour 36 de la loi , aux termes desquels l'Etat ne peut ... /Tx BMC U���x@�za���-�c��� �: Conserver la mémoire collective du département pour l’offrir à tous. Mise en accessibilité des bâtiments et des cimetière Cet atlas s’inscrit dans une démarche nationale de connaissance et de valorisation de nos paysages. H�2TH�2P0P0�347�T��3111U(J�J�2�3U a3��\�� � "H 0 ��n endstream endobj 253 0 obj <>/Subtype/Form/Type/XObject>>stream Le Département peut apporter son soutien financier au fonctionnement de votre association ou à une action spécifique. Gémenos : 10 % HT (plafonné à 500 €). H�4�� à destination des associations. endstream endobj 267 0 obj <>/ProcSet[/PDF/Text]>>/Subtype/Form/Type/XObject>>stream Vous êtes une association et vous souhaitez faire une demande de subvention de fonctionnement. 5 a. Afficher/cacher la navigation. Étape 2 - Remplir le dossier de demande de subvention Trouvé à l'intérieur – Page 152gk 726m 1m 440 Subvention ferme de 1.000.000 francs se décompo - 1 99 ans . sant comme il suit : Département du Rhône . ... 211.000 Garantie de l'État dans les termes de l'article 13 de la loi du 11 juin 1880 . Subvention ferme de ... Partenariats et soutiens du Département de la Marne. Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont transmises à … Département des Alpes de Haute-Provence 13 rue du docteur Romieu CS 70216 - 04995 Digne-les-Bains CEDEX 9 . Subventions; Accueil partenaires; Accueil; Mon tableau de bord; Mon compte; Bienvenue sur « Moncompte13 », votre espace de démarches en ligne du département des Bouches-du-Rhône. H�2�375�4VH�2P0P0�347�T��3111U(J�J�2�3U a3��\�� � h H�A�>O�R�qwggZ��F��A}����4� R-u���*fV�%�l|�1 ��2S[�"#m��� �il�ֱ9_vWf�Z}@��U4%� *�i���S��k�{�_ xs� Trouvé à l'intérieur – Page 363Quant aux départements , comme ils ont pris à leur charge toute l'insuffisance , déduction faite de la subvention de ... Nombre de kilomètres d'exploitation Recettes brutes 13 kilométriques en 1890 . la subvention de l'Etat commencera à ... Veuillez contacter Florence Houguer au 01 72 46 56 89 ou appeler gratuitement le standard du Département au 3994. endstream endobj 314 0 obj <>/Subtype/Form/Type/XObject>>stream Vous pouvez contacter le Département par téléphone au 04 13 31 13 13 (du lundi au vendredi de 8h à 19h et le samedi de 8h à 12h) ou en utilisant le formulaire ci-dessous. 24 janvier 2022 * Obligatoire. Le Département des Hautes-Pyrénées soutient les acteurs culturels, sportifs et le tissu associatif de son territoire. H�2TH�2P0P0�347�T�Գ022V(J�J�2�3U a3��\�� � " Contactez-nous ! endstream endobj 276 0 obj <>/Subtype/Form/Type/XObject>>stream Trouvé à l'intérieur – Page 163DÉPENSE du département dans les régions pauvres ; la loi du 12 mars 1880 remédia à cet état de choses ... le relèvement de la subvention maxide chemins de fer d'intérêt local ou de tram - ragraphe des articles 13 et 36 de la loi de 1880 ... � H�2�375�4VH�2P0P0ӳ072W�Գ0�0R(J�J�2�3U aS��\�� � hK endstream endobj 262 0 obj <>/Subtype/Form/Type/XObject>>stream Il est donc adapté aux demandes de subventions dites « de fonctionnement » des assoiations agissant … Pour exercer ces droits, contactez le Délégué à la protection des données du Département du Val-de-Marne en remplissant le formulaire de contact et en sélectionnant la catégorie "Données personnelles (CNIL, RGPD)". H�2�375�4VH�2P0P0�347�P��303�P(J�J�2�3U a3��\�� � h> /Tx BMC Le Département soutient votre projet, quelles sont vos obligations ? endstream endobj 264 0 obj <>/Subtype/Form/Type/XObject>>stream La prime du Département est accordée à tous les habitants des Bouches-du-Rhône, sans conditions de revenu. �@D���)�Yo/��]+���tM�"��?$RL1���rD``�c�"�T~�����渙/�P*����[L�҈�����;}��iUF�5��F�E�����]��_�8n� �y�
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